LE POTAGER DES 4 VENTS
Présentation de la marque LE POTAGER DES 4 VENTS
Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par CHRISTIAN JOUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE POTAGER DES 4 VENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE POTAGER DES 4 VENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723933.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POTAGER DES 4 VENTS est expirée depuis le 23 mars 2020.
CHRISTIAN JOUNO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586112 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08